REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE ET DE TELEDISTRIBUTION D'AMNEVILLE (E.P.I.C.)
Numéro de dépôt :
3391489
Date de dépôt :
15/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/11/2015
Présentation de la marque SNOWHALL
Déposée le 15 novembre 2005 par REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE ET DE TELEDISTRIBUTION D'AMNEVILLE (E.P.I.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « SNOWHALL »
Le déposant est REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE ET DE TELEDISTRIBUTION D'AMNEVILLE (E.P.I.C.) domicilié(e) Ruelle Saint Nicolas,57360 AMNEVILLE - 57360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Régie Municipale d'Electricité et de Télédistribution d'Amnéville Madame Anne Weber domicilié(e) Ruelle Saint Nicolas,57360 AMNEVILLE - 57360 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWHALL est expirée depuis le 15 novembre 2015.
REGIE MUNICIPALE D'ELECTRICITE ET DE TELEDISTRIBUTION D'AMNEVILLE (E.P.I.C.) - Ruelle Saint Nicolas,57360 AMNEVILLE - 57360 - France
Régie Municipale d'Electricité et de Télédistribution d'Amnéville Madame Anne Weber - Ruelle Saint Nicolas,57360 AMNEVILLE - 57360 - France
Inscription le 26 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441110 - Publication au BOPI 2006-09-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51
– vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, cravates, casquettes, écharpes, tee-shirts, sweat-shirts, combinaisons de ski, chaussettes, chaussons, chaussures de ski ou de sport, sousvêtements. – jeux, jouets. Planches pour le surf, raquettes à neiges, skis. – formation, école de sports de glisse ; activités sportives ; exploitation d'installation sportives ; exploitation de pistes de ski en intérieur et en extérieur ; location d'équipements pour les sports de glisse ; organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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